Déposée le 22 août 1994 par GALY JEAN-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLONGEE EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est GALY JEAN-LOUIS domicilié(e) 32 BIS BOULEVARD DELTOUR,31000 TOULOUSE (dossier no 2273318) - 31000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALY JEAN-LOUIS domicilié(e) 32 BIS BOULEVARD DELTOUR,31000 TOULOUSE (dossier no 2273318) - 31000 - France.
La marque PLONGEE EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLONGEE EVASION est expirée depuis le 22 août 2014.
GALY JEAN-LOUIS - 32 BIS BOULEVARD DELTOUR,31000 TOULOUSE (dossier no 2273318) - 31000 - France
GALY JEAN-LOUIS - 32 BIS BOULEVARD DELTOUR,31000 TOULOUSE (dossier no 2273318) - 31000 - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-10
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Inscription le 22 mai 1995 - RETRAIT PARTIEL n°185473 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 12 novembre 2001 - Concession de licence n°334741 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 20 juin 1995 - REJET PARTIEL n°186572 - Publication au BOPI 1995-06-20
Inscription le 6 février 1995 - RETRAIT PARTIEL n°181503 - Publication au BOPI 1995-02-06
Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2004 n°2273318 - Publication au BOPI 2004-10-04
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Films, bandes vidéo, disques, tout support de sons et d'images. Jeux, jouets, articles de sport, notamment jeux, jouets et articles de sports se rapportant au nautisme et à la plong. Service de réparation et de transformation de vêtements, service de réparation de matériel relatif à la plongée. Service d'entretien d'objets divers à savoir entretien d'objets se rapportant à la plongée.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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